Objet : Liste de discussion entre les membres de l'ADEAF

Description : Charte de la liste de diffusion

Ce document a pour but de réguler et réglementer l’utilisation de la liste de discussion mail pour les adhérents de l’association ADEAF. Tous les utilisateurs de cette liste sont concernés par le présent règlement.

Article 1
Cette liste est réservée aux adhérents de l’association ADEAF. Son but est de donner aux adhérents un espace d’échange autour de tous les sujets qui concernent la langue allemande, son enseignement et sa promotion, la culture des pays germanophones.
Etant donné le nombre important d’abonnés (plus de 1500) et afin de ne pas encombrer inutilement les boîtes mails, la réponse à l’auteur d’une question est à privilégier à la réponse à tous. Le membre s’engage, lorsqu’il veut envoyer un message privé à un membre du groupe, à être attentif à ne pas répondre à toute la liste de diffusion afin de ne pas utiliser abusivement la liste.
L’objet du message doit être clairement annoncé et facilement identifiable.

Article 2
Votre responsabilité d’auteur est engagée lorsque vous utilisez cette liste pour publier des informations. La présente liste est régie par le seul droit français. Les utilisateurs et abonnés demeurent seuls responsables de leurs messages.
Ne perdez pas de vue le caractère public des messages adressés à cette liste. Le fait de poster un message dans cette liste constitue une autorisation explicite de diffusion et de reproduction dans les archives de cette liste. Il est interdit de rediffuser à quiconque ou de réutiliser la liste des abonnés dans un tout autre contexte que celui du fonctionnement de la liste elle‐même sauf accord explicite de leur auteur.

Article 3
Il est interdit d’y faire passer un message à visée purement promotionnelle, commerciale, publicitaire ou d’appel à financement participatif.

Article 4
Les attaques personnelles et les mises en cause publiques de personnes sont proscrites. Restez courtois même lorsque vous exprimez votre désaccord à quelqu’un.
Respectez l’objet et la thématique de la liste.
N’émettez pas de messages hors sujet ou trop polémiques qui peuvent nuire à la discussion. Si quelqu’un commet un abus, ne protestez pas dans la liste, mais plutôt auprès des gestionnaires de l’association ADEAF.

Article 5
Ne postez pas de messages – ni de liens vers des sites – qui ne respectent pas des lois en vigueur (incitation à la haine raciale, infraction à la législation en matière de droit d’auteur, atteinte à la vie privée, diffusion de fausses nouvelles, dénigrement, diffamation, injures, etc) ou de textes qui encouragent les pratiques de ce type.
Ne diffusez pas de textes, articles, de ressources multimédia, de logiciels, ou extraits d’œuvres susceptibles d’être protégés par des droits d’auteur.
N’utilisez jamais la liste des abonnés dans un contexte différent de celui de la liste elle‐même.

Article 6
Il vous est possible de vous désabonner de cette liste. La procédure sera visible en fin de message de la liste.

Article 7
Tout comportement contrevenant aux dispositions de la présente charte est susceptible d’entraîner votre radiation de la liste.

Le bureau ADEAF
bureau@adeaf.net